Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 14.05.2025

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes conclues entre :

  • D’une part, le Veyrier Salève Basket, ci-après dénommé « le Vendeur »,

  • Et d’autre part, toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site [nom du site ou URL], ci-après dénommé « l’Acheteur ».

2. Produits et services

Le Vendeur propose à la vente :

  • Des produits dérivés (textiles, équipements, accessoires, etc.).

  • Des services liés à l’activité du club (inscriptions, cotisations, stages, etc.).

Les offres sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

3. Commandes

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
L’Acheteur s’engage à fournir des informations exactes lors de la commande.

Une fois la commande validée, un e-mail de confirmation est envoyé à l’adresse indiquée.

4. Prix

Les prix sont indiqués en francs suisses (CHF), toutes taxes comprises (TTC).
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Paiement

Le paiement s’effectue uniquement par virement bancaire.

Toute commande ne sera considérée comme effective qu’après validation du paiement.

6. Retrait

  • Retrait sur place : Les articles doivent être retirés lors des entraînements ou événements du club, selon les modalités précisées sur le site.

7. Droit de rétractation

Tous les achats effectués sur notre boutique en ligne sont définitifs. Aucun remboursement ne sera effectué, sauf en cas d’erreur manifeste de notre part (ex. : article manquant ou défectueux à la réception).

Les échanges sont possibles uniquement en cas de mauvaise taille, selon les modalités précisées dans notre politique dédiée :
👉 Politique de retours et échanges

8. Réclamations / Retours

Pour toute réclamation (article manquant, défectueux ou problème de taille), l’Acheteur est invité à consulter notre procédure détaillée :
👉 Politique de retours et échanges

Les produits personnalisés (ex. : avec prénom, numéro, broderie) ne sont ni remboursables ni échangeables, sauf en cas d’erreur imputable au club.

9. Protection des données

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion de celle-ci.
Elles sont traitées conformément à la législation en vigueur sur la protection des données personnelles.
Aucune donnée n’est cédée à des tiers sans consentement.

10. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’achat de produits ou services.

11. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit suisse.
En cas de litige, une solution amiable sera d’abord recherchée.
À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège du club.