Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : 14.05.2025

1. Présentation du site

Le présent site est édité par l’association Veyrier Salève Basket, dont le siège se situe à Veyrier (Suisse).
L’objectif principal du site est de fournir des informations sur les activités du club, les équipes, les événements, ainsi que de permettre la vente d’articles via une boutique en ligne.

2. Acceptation des conditions

En accédant et en naviguant sur le site veyriersalevebasket.ch, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions générales d’utilisation.
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. En cas de modification, la version en vigueur est celle publiée en ligne au moment de la consultation.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Le club Veyrier Salève Basket s’efforce d’assurer une disponibilité du site 24h/24, mais ne peut être tenu responsable d’éventuelles interruptions, notamment pour maintenance ou mises à jour.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, documents, etc.) est la propriété exclusive du Veyrier Salève Basket, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Comportement des utilisateurs

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, respectueuse et conforme à la législation en vigueur.
Il est interdit notamment de :

  • Tenter d’accéder à des sections non autorisées du site

  • Porter atteinte à l’intégrité du site ou de ses données

  • Utiliser le site à des fins frauduleuses ou malveillantes

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (partenaires, fédérations, etc.).
Le club n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne peut être tenu responsable de leur contenu ou de leur politique de confidentialité.

7. Responsabilité

Le Veyrier Salève Basket met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. En aucun cas le club ne pourra être tenu responsable de l’utilisation qui serait faite des informations présentes sur le site.

8. Protection des données

L’utilisation du site implique la collecte et le traitement de certaines données personnelles, notamment via la boutique en ligne.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Le site est régi par le droit suisse. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du canton de Genève.